Nuisances

Bien vivre c’est respecter son voisin, respecter son voisin c’est savoir trouver le juste milieu entre respect et compréhension.

Les bruits de voisinage sont provoqués par les comportements désinvoltes de personnes, directement ou par l’intermédiaire d’objets bruyants ou d’animaux qu’ils possèdent : conversations à voix forte, jeux bruyants pratiqués dans des locaux inadaptés, pratique d’un instrument de musique, diffusion du son et de la musique (télévision, chaîne Hi-Fi …), chiens, etc.

N.B. : Ne sont notamment pas inclus dans les bruits de voisinage : les bruits des infrastructures routières et des véhicules y circulant, ceux issus des installations classées et ceux émis sur la voie publique et ceux engendrés par des équipements individuels ou collectifs du bâtiment (ventilation, ascenseur, chaudière…) ou dus à un défaut d’isolation entre les logements.

Les bruits de voisinage entre particuliers font l’objet d’interventions de la Direction Ecologie Urbaine sur doléances écrites. Des enquêtes sont réalisées auprès du plaignant et du fauteur de troubles. Des rappels réglementaires sont effectués et des médiations peuvent être engagées. Des procès-verbaux de contravention peuvent être transmis au Procureur de la République, et peuvent faire l’objet d’amende.

Les nuisances dues au bruit ainsi que la réglementation les concernant sont toutes disponibles sur le document joint ci-dessous.

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